Blog d'informations et de communications du Syndicat CGT du Centre Hospitalier Public du Cotentin (sites de Cherbourg -Octeville et de Valognes, département de la Manche)
1.1 Durée annuelle
Les agents travaillant exclusivement de nuit ne peuvent prétendre aux jours de repos compensateurs.
Exemple de calcul du temps de travail annuel pour 2007 :
| TRAVAIL DE NUIT | Nbre de Jours |
| Nombre de jours de l’année | 365 |
| Repos hebdomadaires | - 104 |
| Fériés | - 11 |
| Congés annuels | - 25 |
| RTT | - 15 |
| Total jours à travailler |
210 |
| Temps de travail journalier effectif | 7 |
| Temps de travail annuel |
1 470,00 |
| Journée de solidarité | 6,50 |
| Temps de travail annuel à réaliser | 1 476,50 |
Les agents de nuit ne peuvent pas bénéficier des jours de repos compensateur, même s’ils travaillent plus de 20 dimanches ou fériés dans l’année.
1.2 Amplitude
Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre 21 heures et 6 heures, ou toute autre période de 9 heures consécutives entre 21 heures et 7 heures
1.3 Alternance Jour - Nuit
Seuls les agents travaillant à 90% de leur temps de travail de nuit sont considérés comme agents de nuit.
Il est rappelé que selon les possibilités de service, le travail de nuit est réalisé essentiellement sur la base du volontariat.
Pour les agents qui alternent des horaires de jour et des horaires de nuit, la durée annuelle de travail effectif est réduite au prorata des périodes de travail de nuit effectuées.
De ce fait, il a été décidé d’appliquer un coefficient majorant les heures de nuit effectivement travaillées.
Le coefficient appliqué est de 0,71429. On comptabilise donc une nuit de travail à hauteur de 10,71429 heures.
1 Journée de solidarité incluse
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