GUIDE D’ORGANISATION DU TRAVAIL du CHPC - partie 1 : Sommaire

GUIDE D’ORGANISATION DU TRAVAIL

DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN

CTE DU 1^ier JUILLET 2008

TEXTES REGLEMENTAIRES

& DOCUMENTS DE REFERENCES

·          Protocole d’accord du 27 septembre 2001 du ministère de l’Emploi et de la Solidarité

·          Décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002 – relatif aux congés annuels et jours fériés

·          Décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 modifié par le Décret n°2007-826 du 11 mai 2007 – relatif au temps de travail et à l’organisation du temps de travail

·          Protocole accord local sur la réduction du temps de travail du 8 février 2002

·          Guide d’organisation du travail au CHLP de mai 2002

·         Ghr4 Organisation et gestion du temps de travail v0502 Valognes

SOMMAIRE

TEMPS DE TRAVAIL

1. Calcul du temps de travail

1.1 Durée annuelle

1.2 Journée de solidarité

1.3 Durée hebdomadaire

1.4 Amplitude journalière

a. Règle générale

b. Amplitudes dérogatoires

2. Règles générales relatives au temps de travail

2.1 Les cycles de travail

2.2 Les heures supplémentaires

TRAVAIL DE NUIT

1. Généralités

1.1 Durée annuelle

1.2 Amplitude

1.3 Alternance Jour - Nuit

LES TABLEAUX DE SERVICE

1. Généralités

1.1 Hôpital Louis Pasteur et EHPAD du Gros Hêtre

1.2 Hôpital de Valognes et EHPAD Le Pays Valognais

TEMPS PARTIEL

1. Temps de pause

2. Décompte horaire

2.1 Travail à temps partiel en heure

2.2 Travail à temps partiel en jour

3. Repos compensateur

CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC ET PRIVE

1. Les agents contractuels de droit public
     1.1 contrat d'une durée inférieure à 3 mois
     1.2 contrat d'une durée égale ou supérieure à 3 mois 

2. Les agents contractuels de droit privé

  LES ABSENCES

1. Jours fériés

2. Congés annuels

2.1 Généralités

a. Congés hors saison

b. Congés de fractionnement

c. Congés bonifié

2.2 Droits à congés des agents titulaires – stagiaires - contractuels

a. Agents en fonction au 1er janvier et présents toute l'année

b. Agents prenant leur fonction après le 1^er janvier (…)

c. Agents mutés ou détachés en cours d’année

2.3 droits à congés des agents en congé de formation professionnelle
      2.4 Déroulement des congés annuels

2.5 Planification des congés annuels 
      2.6 Octroi des congés annuels

3. Repos compensateurs

4. Autorisations d’absences pour évènements familiaux

5. Autorisations d’absence pour état de grossesse

5.1 Séances préparatoires à l’accouchement sans douleur antérieures au repos prénatal

5.2 Aménagement des horaires pour les femmes enceintes

6. Congés de maternité, d’adoption et de paternité

6.1 Congé de maternité

a. Naissance du 1^er ou du 2^ème enfant

b. A partir du 3^ème enfant

c. Naissances multiples

d. Date de l’accouchement différente de la date présumée

e. Possibilité de report en cas d’hospitalisation de l’enfant

6.2 Congé d’adoption

6.3 Congé de paternité

7. Congés exceptionnels pour garder un enfant malade

8. Congés exceptionnels pour se présenter à un examen ou à un concours

et congés de formation

9. Congés de maladie

9.1 Reprise de travail (arrêt supérieur ou égal à 21 jours)

9.2 Gestion administrative des arrêts de travail

9.3 Attribution de congés pour cure thermale

10. Jours de RTT


11. Heures syndicales

12. Grève
     12.1 Principes
     12.2 Service minimum 

COMPTE EPARGNE TEMPS

1. Objectif du CET

2. Qui est concerné par le CET

3. Comment ouvrir un CET
4. Comment alimenter son CET

5. Comment utiliser son CET

6. Durée du CET

7. Que devient mon CET en cas de changement de ma position statutaire

8. Que devient mon CET en cas de départ définitif de la fonction publique hospitalière

9. Que devient le CET lors du décès de l'agent


DEPLACEMENTS ENTRE SITES
1. Modalités de prise en, charge des frais de déplacements
     1.1 Déplacements en cours de journée
     1.2 déplacement des personnes affectées sur l'un des sites du CHPC appelées à effectuer des périodes de remplacement ou de mission sur un autre site
     1.3 Déplacement des personnes affecteées sur l'un des sites du CHPC appelées à effectuer une période de stage ou de formation sur un autre site